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Éditeur du site

L’éditeur du site est le Centre hospitalier des quatre villes, sis 3 places Silly à Saint-Cloud.

Le directeur de la publication est le Directeur du centre hospitalier des quatre villes.

La politique publicitaire et éditoriale

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Développements et hébergement

Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, domiciliée au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par l’agence Modulo.

L’iconographie

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Les droits de reproduction et de représentation

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique, sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes :

  • l’accord du directeur de la publication,
  • la gratuité de la diffusion,
  • le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
  • la citation explicite du site ch4v.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

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